Le prêt et l’usure

Faire payer des intérêts, est-ce un péché ?

Faire payer un prêt simplement parce que c’est un prêt, voilà ce que l’Église a appelé usure et condamné ; le gain fondé sur d’autres titres justes, elle l’a permis, et aujourd’hui elle condamne les taux qui écrasent l’emprunteur. Benoît XIV a tracé la ligne en 1745. Le prêt exige par sa nature même qu’on ne rende à autrui que ce qu’on a reçu, et tout gain qui dépasse la somme prêtée est illicite et usuraire, si modéré soit-il, et même si l’emprunteur est riche ou fait fructifier l’argent. Vix Pervenit 3 Mais le même texte admet d’autres titres, nullement intrinsèques au contrat, qui justifient quelque chose au-delà de la somme due, et des contrats entièrement différents du prêt, comme l’investissement dans le commerce, d’où l’on peut tirer un gain honnête. Vix Pervenit 3 Il mettait en garde contre les deux extrêmes : ceux qui tiennent pour illicite et usuraire tout profit tiré de l’argent, et ceux qui tiennent tout gain, quel qu’il soit, pour exempt d’usure. Vix Pervenit 8

Les textes récents parlent de « la fonction sociale irremplaçable du crédit », et désignent le mal dans « le fait d’appliquer des taux d’intérêt excessivement élevés, en réalité non soutenables pour ceux qui empruntent », qui représente « une opération non seulement illégitime du point de vue éthique, mais aussi un dysfonctionnement quant à la santé de l’économie ». Oeconomicae et Pecuniariae Quaestiones 16 Le Compendium accepte « la recherche d’un profit équitable » et condamne l’usure, CDSE 341 et le Catéchisme la range parmi les manières de tuer : « Les trafiquants, dont les pratiques usurières et mercantiles provoquent la faim et la mort de leurs frères en humanité, commettent indirectement un homicide. Celui-ci leur est imputable. » CEC 2269

Il en va de même entre nations. On ne peut appliquer aux pays plus pauvres « des systèmes financiers abusifs sinon usuraires », CDSE 341 et les dettes doivent être remboursées par des voies qui ne compromettent pas le « droit fondamental des peuples à leur subsistance et à leur progrès ». CDSE 450 Parmi les mesures de l’Ancien Testament en faveur des pauvres figuraient l’« année de rémission » et l’« interdiction du prêt à intérêt ». CEC 2449

Quentin Metsys, The Moneylender and His Wife, 1514. Louvre, Paris.

Le Prêteur et sa femme, 1514

2269

Le cinquième commandement interdit de ne rien faire dans l’intention de provoquer indirectement la mort d’une personne. La loi morale défend d’exposer sans raison grave quelqu’un à un risque mortel ainsi que de refuser l’assistance à une personne en danger. L’acceptation par la société humaine de famines meurtrières sans s’efforcer d’y porter remède est une scandaleuse injustice et une faute grave. Les trafiquants, dont les pratiques usurières et mercantiles provoquent la faim et la mort de leurs frères en humanité, commettent indirectement un homicide. Celui-ci leur est imputable (cf. Am 8, 4-10). L’homicide involontaire n’est pas moralement imputable. Mais on n’est pas excusé d’une faute grave si, sans raisons proportionnées, on a agit de manière à entraîner la mort, même sans l’intention de la donner.

2449

Dès l’Ancien Testament, toutes sortes de mesures juridiques (année de rémission, interdiction du prêt à intérêt et de la conservation d’un gage, obligation de la dîme, paiement quotidien du journalier, droit de grappillage et de glanage) répondent à l’exhortation du Deutéronome : " Certes les pauvres ne disparaîtront point de ce pays ; aussi je te donne ce commandement : tu dois ouvrir ta main à ton frère, à celui qui est humilié et pauvre dans ton pays " (Dt 15, 11). Jésus fait sienne cette parole : " Les pauvres, en effet, vous les aurez toujours avec vous : mais moi, vous ne m’aurez pas toujours " (Jn 12, 8). Par là il ne rend pas caduque la véhémence des oracles anciens : " Parce qu’ils vendent le juste à prix d’argent et le pauvre pour une paire de sandales ... " (Am 8, 6), mais il nous invite à reconnaître sa présence dans les pauvres qui sont ses frères (cf. Mt 25, 40) :

Le jour où sa mère la reprit d’entretenir à la maison pauvres et infirmes, sainte Rose de Lima lui dit : " Quand nous servons les pauvres et les malades, nous servons Jésus. Nous ne devons pas nous lasser d’aider notre prochain, parce qu’en eux c’est Jésus que nous servons " (Vita).

341

Si dans l'activité économique et financière la recherche d'un profit équitable est acceptable, le recours à l'usure est moralement condamné: « Les trafiquants, dont les pratiques usurières et mercantiles provoquent la faim et la mort de leurs frères en humanité, commettent indirectement un homicide. Celui-ci leur est imputable ». Catéchisme de l'Église Catholique, 2269. Cette condamnation s'étend aussi aux rapports économiques internationaux, en particulier en ce qui concerne la situation des pays moins avancés, auxquels ne peuvent pas être appliqués « des systèmes financiers abusifs sinon usuraires ». Catéchisme de l'Église Catholique, 2438. Le Magistère plus récent a eu des paroles fortes et claires contre une pratique dramatiquement répandue aujourd'hui encore: « Ne pas pratiquer l'usure, une plaie qui à notre époque également, constitue une réalité abjecte, capable de détruire la vie de nombreuses personnes ». Jean-Paul II, Discours à l'Audience générale (4 février 2004), 3: L'Osservatore Romano, éd. française, 10 février 2004, p. 12.

450

Dans les questions liées à la crise de l'endettement de nombreux pays pauvres, Cf. Jean-Paul II, Lettre apost. Tertio millennio adveniente, 51: AAS — Acta Apostolicae SedisVolume 87 (1995) sur vatican.va — PDF numérisé (1995) 36; Id., Message pour la Journée Mondiale de la Paix 1998, 4: AAS — Acta Apostolicae SedisVolume 90 (1998) sur vatican.va — PDF numérisé (1998) 151-152; Id., Discours à la Conférence de l'Union Interparlementaire (30 novembre 1998): L'Osservatore Romano, éd. française, 8 décembre 1998, p. 6; Id., Message pour la Journée Mondiale de la Paix 1999, 9: AAS — Acta Apostolicae SedisVolume 91 (1999) sur vatican.va — PDF numérisé (1999) 383-384. il faut avoir présent à l'esprit le droit au développement. À l'origine de cette crise se trouvent des causes complexes et de différentes sortes, tant au niveau international — fluctuation des changes, spéculations financières, néocolonialisme économique — qu'à l'intérieur des différents pays endettés — corruption, mauvaise gestion de l'argent public, utilisation non conforme des prêts reçus. Les plus grandes souffrances, qui se rattachent à des questions structurelles mais aussi à des comportements personnels, frappent les populations des pays endettés et pauvres, qui n'ont aucune responsabilité. La communauté internationale ne peut pas négliger une telle situation: tout en réaffirmant le principe que la dette contractée doit être remboursée, il faut trouver des voies pour ne pas compromettre le « droit fondamental des peuples à leur subsistance et à leur progrès ». Jean-Paul II, Encycl. Centesimus annus, 35: AAS — Acta Apostolicae SedisVolume 83 (1991) sur vatican.va — PDF numérisé (1991) 838; cf. aussi Commission Pontificale « Iustitia et Pax », Au service de la communauté humaine: une approche éthique de l'endettement international, Typographie Polyglotte Vaticane, Cité du Vatican 1986.

Oeconomicae et Pecuniariae Quaestiones 6 janv. 2018
Sollicitudo Rei Socialis 30 déc. 1987
Vix Pervenit 1 nov 1745

Dans le Catéchisme

Dans la doctrine sociale

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